XNA.com Code de Conduite

Version révisée, Octobre 2008

Pour se conformer à l’engagement de Microsoft de faire de XNA.com un site interactif agréable d’échange entre les joueurs à travers le monde, Microsoft a élaboré dans le présent document des règles permettant de participer en toute sécurité et de manière professionnelle à XNA.com (notre « Code de conduite ») que vous vous engagez à respecter. Le respect du présent Code de conduite dans tous les services de messageries, les zones de « chat », les nouveaux groupes, les forums, les communautés et/ou tous autres services ou systèmes de messagerie ou de communication au sein de XNA.com destinés à vous permettre de communiquer avec le public en général ou avec un groupe (y compris tout contenu de ces services ou systèmes), permet de garantir à tous les utilisateurs une expérience positive.

Toute activité sur XNA.com est également régie par les Conditions Générales d’Utilisation de XNA.com que vous trouverez sur http://creators.xna.com/fr-FR/help/termsofuse (“Conditions Générales d’Utilisation”) et auxquelles vous devez expressément consentir.

En accédant et en utilisant le Site Internet XNA.com, vous vous engagez à respecter ce Code de conduite et les Conditions Générales d’Utilisation.

Ce que vous êtes invités à ne pas faire:

• Utiliser XNA.com pour faire quoique ce soit d’illicite tel que mettre en ligne des contenus ou des informations à caractère diffamatoire, frauduleux, obscène, constituant ou comportant de la pornographie infantile, de la zoophilie ou de l’inceste; constitutifs de harcèlement; faisant la promotion de substances illicites ou de leur consommation ; ou constitutifs d’une violation des droits des tiers (droit à la vie privée, droit à l’image, droit des marques, droits d’auteur, droits voisins, etc.) ou de la réglementation en vigueur;
• Menacer, harceler, traquer, insulter ou spammer les autres participants à la communauté de XNA.com.
• Mettre en ligne ou discuter de tout ce qui pourrait préconiser ou encourager des expressions de violence, de fanatisme, de racisme, de haine ou utiliser des formules à caractère blasphématoire.
• Télécharger ou mettre en ligne des messages contenant des photos, des images, des textes, des visuels, des marques, de la musique ou tout autre contenu protégé par le droit de la propriété intellectuelle, par le droit au respect de l’intimité de la vie privée, par le droit à l’image, ou tout autre droit applicable, à moins d’être titulaire ou cessionnaire desdits droits sur ces contenus ou d’avoir obtenu les autorisations nécessaires des personnes physiques ou morales qui sont titulaires ou cessionnaires des droits sur les contenus en cause.
• Divulguer des informations personnelles permettant de vous identifier, vous ou tout autre personne, directement ou indirectement (et notamment nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de carte de crédit, etc.…) lors d’une visite sur le site XNA.com ou lors de l’utilisation des services ou systèmes de messagerie et de communication accessibles sur le site de XNA.com.
• Mettre en ligne des contenus qui pourraient porter atteinte aux ordinateurs des autres utilisateurs ou qui permettraient à des tiers d’avoir illégalement accès aux logiciels ou aux sites Internet, tels que tous contenus comportant des caractéristiques destructives comme par exemple des virus, des vers informatique, des chevaux de Troie ou des « bots ».
• Participer à des activités perturbatrices telles que mettre continuellement en ligne des messages ou des commentaires hors sujet, ou des déclarations incitant les autres utilisateurs à ne pas respecter le présent Code de conduite ou les Conditions Générales d’Utilisation ou encore participer à des activités illicites.
• Mettre en ligne des liens vers des sites extérieurs qui ne respectent pas le Code de Conduite ou les Conditions Générales d’Utilisation.
• Harceler ou usurper l’identité des employés de Microsoft, des modérateurs, des autres utilisateurs ou des membres du personnel de Microsoft.

Ce que vous êtes invités à faire:

• Agir pour le maintien du présent Code de Conduite et des Conditions Générales d’Utilisation en aidant à faire de XNA.com un site agréable d’interaction et de « chat »,
• Consulter régulièrement le présent Code de Conduite et les Conditions Générales d’Utilisation afin de s’assurer que vous jouez votre rôle en vous conformant à toutes les nouvelles règles ou politiques que Microsoft pourrait mettre en place.
• Signaler tous les utilisateurs qui ne respecteraient pas le présent Code de Conduite ou les Conditions Générales d’Utilisation. Vous trouverez des liens permettant de signaler des abus ou des violations sur les profils des utilisateurs, sur les pages détaillant les jeux et sur les forums de discussion.
• Conserver précieusement les informations personnelles qui vous concernent.
• Etre conscient, si vous êtes parent, que certains liens ou contenus sur Internet ne conviennent aux enfants. Suivre votre enfant lorsqu’il navigue et explore le net et utiliser les outils de contrôle parental mis à votre disposition sur Xbox 360 et dans Windows Vista pour surveiller les expériences et les échanges de votre enfant dans la communauté de joueurs.
• Outre le respect du présent Code de Conduite et des Conditions Générales d’Utilisation, respecter toutes les lois nationales en vigueur dans votre pays de résidence et qui régissent vos droits d’accès et d’utilisation de XNA.com.

Informations Personnelles:

• Nous vous mettons en garde contre la divulgation d’informations personnelles permettant de vous identifier (numéro de sécurité sociale, numéro de carte de crédit, nom et adresse, numéro de téléphone, numéro de permis de conduire) à des étrangers en ligne, ces informations risquant d’être utilisées à des fins illicites ou préjudiciables. Certaines données personnelles que vous divulguez à Microsoft peuvent être conservées dans un autre pays que celui dans lequel vous résidez.
• Si vous voulez lire la déclaration de XNA.com relative à la protection de la vie privée, nous vous invitons à cliquer sur le lien suivant: http://creators.xna.com/fr-fr/help/privacy , ce document étant également accessible par lien hypertexte situé en bas de chaque page du site Internet de XNA.com.

Souvenez-vous que:

• Vous êtes le seul et unique responsable de toutes vos activités lorsque vous participez à XNA.com et il vous appartient donc de protéger votre propre système informatique contre les parasites ou les virus pouvant exister sur Internet et sur XNA.com.
• Microsoft peut exclure ou interdire sans préavis tout utilisateur qui se comporte d’une manière que Microsoft estime inappropriée, choquante, ou non conforme au Code de Conduite, aux Conditions Générales d’Utilisation ou à toutes autres règles édictées par Microsoft.
• Microsoft peut à tout moment, sans préavis, supprimer un contenu dans XNA.com. Microsoft n’a aucune obligation d’informer les utilisateurs ou les « hôtes » avant de procéder à la suppression d’un contenu.
• Microsoft peut avoir accès à des informations vous concernant et les divulguer, y compris le contenu de vos communications, dans le but de : (a) se conformer à la loi ou répondre à une requête légale ou à une action en justice ; (b) protéger les droits et la propriété de Microsoft ou de ses clients, y compris l’entrée en vigueur de nos accords ou politiques régissant votre utilisation de XNA.com ou d’autres Services Microsoft; ou (c) considérer en toute bonne foi que cet accès ou cette divulgation sont nécessaires pour protéger la sécurité personnelle des employés de Microsoft, de ses clients, ou du public.
• N’oubliez pas de relire ce document de temps à autre car Microsoft le mettra à jour régulièrement. Des nouvelles règles, que vous devrez consulter et respecter, pourront s’appliquer à certaines parties du site de XNA.com.
• En sa qualité d’hébergeur au sens des dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique, Microsoft n’est pas responsable de vos déclarations, des contenus que vous mettez en ligne ou que vous téléchargez, ni de vos actes sur XNA.com ; vous seul en êtes responsable.